En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté de Communes du Pays de Lunel.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermedia, la Communauté de Communes du Pays de Lunel décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site alsh.paysdelunel.fr est régie par le droit français.

 

Editeur

 

Communauté de Communes du Pays de Lunel

 

Responsables de la publication

 

Directeur de la publication : Claude Arnaud, président de la Communauté de Communes du Pays de Lunel